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Brevet européen · EP3054057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054057
Numéro de demande
EP14848129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/05 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/02 (2020.01)
G01S 17/08 (2006.01)
G01S 17/48 (2006.01)
G01S 17/88 (2006.01)
G01S 17/04 (2020.01)
G01S 7/493 (2006.01)
Priorité
JP 2013205103 30.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/002841 29.05.2014
Publication PCT
WO2015/045215 02.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

KAMATA, Azumi

Tokyo 136-8535, JP

SHIRAI, Yuki

Tokyo 136-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.