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Brevet européen · EP3054072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054072
Numéro de demande
EP16155649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2013
Publié
10 août 2016
Délivré
12 déc. 2018
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 11/06 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
E05F 3/20 (2006.01)
E05F 3/12 (2006.01)
Priorité
IT VI20120249 04.10.2012
IT VI20120250 04.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

In & Tec S.r.l.

Via Guglielmo Oberdan 1/A, 25128 Brescia, IT

Inventeur

BACCHETTI, Luciano

25075 Nave (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.