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Brevet européen · EP3054073 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054073
Numéro de demande
EP16155650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2013
Publié
10 août 2016
Délivré
18 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
E05D 11/06 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
E05F 3/20 (2006.01)
E05F 3/12 (2006.01)
Priorité
IT VI20120249 04.10.2012
IT VI20120250 04.10.2012
Divisionnaire de
EP13792484
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

In & Tec S.r.l.

Via Guglielmo Oberdan 1/A, 25128 Brescia, IT

Inventeur

BACCHETTI, Luciano

25075 Nave (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.