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Brevet européen · EP3054311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054311
Numéro de demande
EP16151382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2016
Publié
10 août 2016
Délivré
11 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01S 5/16 (2006.01)
G01S 3/783 (2006.01)
G01S 1/70 (2006.01)
A61B 90/30 (2016.01)
G01B 11/00 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
G01B 11/26 (2006.01)
A61B 34/20 (2016.01)
Priorité
US 201514597434 15.01.2015
EP 15151233 15.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.