POSITIONIERUNGSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3054311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3054311
- Numéro de demande
- EP16151382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2016
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01S 5/16 (2006.01)G01S 3/783 (2006.01)G01S 1/70 (2006.01)A61B 90/30 (2016.01)G01B 11/00 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)G01B 11/26 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)
- Priorité
- US 201514597434 15.01.2015EP 15151233 15.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.