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Brevet européen · EP3054498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054498
Numéro de demande
EP15154166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2015
Publié
10 août 2016
Délivré
20 sept. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/50 (2006.01)
C07D 491/00 (2006.01)
H01L 31/00 (2006.01)
C07D 487/14 (2006.01)
C09K 11/06 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

Idemitsu Kosan Co., Ltd.

1-1 Marunouchi 3-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8321, JP

Inventeur

FLORES, Jean-Charles

68170 Rixheim, FR

SCHÄFER, Thomas

4410 Liestal

NAGASHIMA, Hideaki

4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.