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Brevet européen · EP3054587 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3054587
- Numéro de demande
- EP14848937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H02P 27/06 (2006.01)H02M 7/48 (2007.01)H02P 21/14 (2016.01)H02P 29/02 (2016.01)H02P 23/00 (2016.01)H02P 23/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013203002 30.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/065401 11.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/045497 02.04.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ONUMA, Yusaku
Tokyo 101-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.