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Brevet européen · EP3054749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3054749
- Numéro de demande
- EP15159816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2015
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H05H 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015101532 03.02.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 13 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 13.05.2021
- 12 mai 2021
Titulaire
- Titulaire
- Kjellberg-Stiftung, Schloßstrasse 6c, 03238 Finsterwalde, Allemagne → Kjellberg-Stiftung, Geschwister-Scholl-Straße 1, 03238 Finsterwalde, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
03238 Finsterwalde, DE
03238 Finsterwalde, DE
03238 Finsterwalde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.