SCHUTZHELM

Brevet européen · EP3054801 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054801
Numéro de demande
EP14781884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
14 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A42B 3/12 (2006.01)
A42B 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102013016919 11.10.2013
DE 102014007350 19.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/071569 08.10.2014
Publication PCT
WO2015/052251 16.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  5. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 27 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

  8. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Inventeur

PFANNER, Anton

A-6845 Hohenems, AT

GREBER, Martin

A-6840 Götzis, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.