ERMÜDUNGSÜBERWACHUNGS- UND -MANAGEMENTSYSTEM

Brevet européen · EP3054836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054836
Numéro de demande
EP14852804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
17 avr. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/0533 (2021.01)
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/0205 (2006.01)
A61B 5/18 (2006.01)
G16H 50/20 (2018.01)
G16H 50/30 (2018.01)
A61B 5/0245 (2006.01)
Priorité
AU 2013903881 09.10.2013
AU 2014902350 19.06.2014
Demande PCT
PCT/US2014/059311 06.10.2014
Publication PCT
WO2015/054134 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 16 oct. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    ResMed Sensor Technologies Limited, 5th Floor, Termini Building, 3 Arkle Rd, Sandyford, Dublin D18 T6T7, Irlande → ResMed Sensor Technologies Limited, 5th Floor, Termini Building, 3 Arkle Rd, Sandyford, Dublin D18 T6T7, Irlande

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

ResMed Sensor Technologies Limited

5th Floor, Termini Building 3 Arkle Rd, Sandyford, Dublin D18 T6T7, IE

Inventeur

HENEGHAN, Conor

San Diego, CA 92123, US

MCCOURT, Ciaran Gerard

San Diego, CA 92123, US

MCMAHON, Stephen

Dublin 14, IE

SHOULDICE, Redmond

Dublin, D18 T6T7, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.