VORHERSAGESYSTEM FÜR SCHWERE INTUBATION ODER BEATMUNG ODER EXTUBATION

Brevet européen · EP3054844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054844
Numéro de demande
EP14798972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
29 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 5/107 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 13188392 11.10.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/065197 10.10.2014
Publication PCT
WO2015/052683 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 31 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 31.07.2020

  6. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

Centre Hospitalier Universitaire Vaudois (CHUV)

Rue du Bugnon 21, 1011 Lausanne

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

SORCI, Matteo

1110 Morges

CUENDET, Gabriel

1700 Fribourg

PERRUCHOUD, Christophe

1110 Morges

SCHOETTKER, Patrick

1005 Lausanne

THIRAN, Jean-Philippe

1614 Granges (Veveyse)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.