VERSCHLUSSELEMENT

Brevet européen · EP3054855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054855
Numéro de demande
EP14789192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
22 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 13188121 10.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/071327 06.10.2014
Publication PCT
WO2015/052125 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 17 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

  6. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

CARAG AG

Carag AG

Bahnhofstrasse 9, 6340 Baar

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

WIDMER, Beat

CH-6005 Luzern

MELLMANN, Andreas

6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.