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Brevet européen · EP3054857 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054857
Numéro de demande
EP14796554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
9 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 17/3207 (2006.01)
Priorité
US 201361890269 P 13.10.2013
Demande PCT
PCT/IL2014/050863 01.10.2014
Publication PCT
WO2015/052703 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 3 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 28 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.04.2023

  5. 24 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 24.11.2020

  6. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

V.V.T. Med Ltd.

V.V.T. MED LTD.

Beit HaPaAmon 20 HaTaAs Street P.O. Box 211, 4442520 Kfar-Saba, IL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

BRANDEIS, Zeev

4856039 Rosh HaAyin, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.