ROTIERENDES FRÄSWERKZEUG
Brevet européen · EP3054863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3054863
- Numéro de demande
- EP14784347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)
- Priorité
- GB 201317656 07.10.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052959 30.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/052490 16.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 10 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
London, Greater London NW3 3NQ, GB
Bristol, Bristol BS3 4SL, GB
Oxford, Oxfordshire OX44 9HB, GB
Swindon, Wiltshire SN3 6EZ, GB
Oxford, Oxfordshire OX3 8JN, GB
Oxford, Oxfordshire OX2 6RR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.