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Brevet européen · EP3054906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054906
Numéro de demande
EP14780520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
6 juil. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/44 (2006.01)
A61F 5/443 (2006.01)
A61F 5/448 (2006.01)
Priorité
GB 201317667 07.10.2013
GB 201412989 22.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/071254 03.10.2014
Publication PCT
WO2015/052092 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

WELLAND MEDICAL LIMITED

Welland Medical Limited

7 Brunel Centre Newton Road, Crawley, Sussex RH10 9TU, GB

Inventeur

MOAVENIAN, Arash

Crawley Sussex RH10 9TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.