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Brevet européen · EP3054909 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3054909
Numéro de demande
EP14799353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 13/84 (2006.01)
A61F 13/00 (2024.01)
Priorité
GB 201317742 08.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/071510 08.10.2014
Publication PCT
WO2015/052219 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

HICKS, John, Kenneth

York YO10 5DF, GB

HAMMOND, Victoria, Jody

York YO10 5DF, GB

RICHARDSON, Mark

York YO10 5DF, GB

MCCULLOCH, Dorothy

York YO10 5DF, GB

HARTWELL, Edward, Yerbury

York YO10 5DF, GB

SAXBY, Carl

York YO10 5DF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.