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Brevet européen · EP3055039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3055039
Numéro de demande
EP14771571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
20 févr. 2019
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 21/20 (2006.01)
A63G 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 13185304 20.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/070058 19.09.2014
Publication PCT
WO2015/040195 26.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 10 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

  3. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Inventeur

ZAMPERLA, Alberto

I-36077 Altavilla Vicentina (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.