VERGNÜGUNGSGERÄT
Brevet européen · EP3055039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3055039
- Numéro de demande
- EP14771571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63G 21/20 (2006.01)A63G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13185304 20.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/070058 19.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/040195 26.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 10 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
ZAMPERLA, Alberto
I-36077 Altavilla Vicentina (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.