ELEKTRISCHER ANTRIEB EINER MOBILEN VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3055152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3055152
- Numéro de demande
- EP14790764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 oct. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/20 (2007.10)B60K 6/46 (2007.10)
- Priorité
- NL 2011596 11.10.2013
- Demande PCT
- PCT/NL2014/050689 06.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/053618 16.04.2015
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 12 juin 2024
Titulaire
- Titulaire
- Hudson I.P. B.V., Terlucht 17, 4458 SC 's-Heer Arendskerke, Pays-Bas → Hudson I.P. B.V., Terlucht 17, 4458 SC 's-Heer Arendskerke, Pays-Bas, MANITOU BF, 430 Rue de l'Aubinière, 44150 Ancenis, France
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
HUISSOON, Leendert Wilhelmus Cornelis
4458 SC 's-Heer Arendskerke, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.