BEHÄLTER MIT EINEM FALTETIKETT
Brevet européen · EP3055228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3055228
- Numéro de demande
- EP14783627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 85/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 13188164 10.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/071801 10.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/052326 16.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 15.12.2017
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
CHATELAIN, Lucas
1000 Lausanne 26
CAILLEAUX, Timothee
01220 Divonne-les-Bains, FR
LANGE, Ross
2000 Neuchatel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.