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Brevet européen · EP3055249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3055249
Numéro de demande
EP14787234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B81C 1/00 (2006.01)
H01M 6/40 (2006.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 10/02 (2006.01)
Priorité
FR 1359717 07.10.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052505 02.10.2014
Publication PCT
WO2015/052412 16.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Universite de Nantes

1 quai de Tourville, 44000 Nantes, FR

Inventeur

LETHIEN, Christophe

62138 Violaines, FR

TILMANT, Pascal

59160 Lomme, FR

EUSTACHE, Etienne

59800 Lille, FR

ROLLAND, Nathalie

59650 Villeneuve D'Ascq, FR

BROUSSE, Thierry

44240 La Chapelle sur Erdre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.