ACYLIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3055334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3055334
- Numéro de demande
- EP14781564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08B 3/06 (2006.01)C08B 31/04 (2006.01)C08B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13188120 10.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/071573 08.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/052255 16.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
EHRET, Hans-Juergen
79104 Freiburg, DE
HUMMEL, Andreas
79108 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.