COPOLYMÈRE À BLOCS POLYAMIDE ET À BLOC POLYÉTHER
Brevet européen · EP3055346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3055346
- Numéro de demande
- EP14780876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08G 69/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 1359704 07.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/071332 06.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/052127 16.04.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 10 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 10.04.2018
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-69007 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.