LEGIERTER CRSI-STAHLDRAHT
Brevet européen · EP3055436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3055436
- Numéro de demande
- EP14777316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21D 8/06 (2006.01)C21D 9/02 (2006.01)C21D 9/52 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 13188231 11.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/070843 30.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/052035 16.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
MESPLONT, Christophe
59420 Mouvaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.