OPTISCH VARIABLE SICHERHEITSFÄDEN UND -STREIFEN

Brevet européen · EP3055457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3055457
Numéro de demande
EP13895120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2013
Publié
17 août 2016
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D21H 21/42 (2006.01)
G09F 3/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2013/085015 11.10.2013
Publication PCT
WO2015/051523 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

SICPA HOLDING SA

Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly

CHINA BANKNOTE SICPA SECURITY INK CO., LTD.

5 Yun Cheng Road, Bejing Economic & Technological Development Area Bejing 100176, CN

Inventeur

DEGOTT, Pierre

1073 Mollie-Margot

LI, Xiang

Beijing 100176, CN

YUAN, Fang

Beijing 100054, CN

RITTER, Gebhard

1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.