SCHLÜSSEL UND SCHLOSS
Brevet européen · EP3055467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3055467
- Numéro de demande
- EP14795939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 19/00 (2006.01)E05B 29/00 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)E05B 49/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 17402013 11.10.2013CH 6312014 25.04.2014
- Demande PCT
- PCT/CH2014/000146 08.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/051475 16.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 22 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 22.02.2019
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.