INTERVENTIONSSYSTEM UND VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3055491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3055491
- Numéro de demande
- EP14781654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 33/076 (2006.01)E21B 33/038 (2006.01)F16K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201317808 08.10.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053012 07.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/052499 16.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
DEACON, Paul
Whiterashers Aberdeen AB21 0QL, GB
SANGSTER, John
Westhill Aberdeen AB32 6WG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.