VENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP3055494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3055494
Numéro de demande
EP14781653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
6 déc. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 34/10 (2006.01)
Priorité
GB 201317799 08.10.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/053011 07.10.2014
Publication PCT
WO2015/052498 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Inventeur

TENNANT, Alan

Drum Kinross KY13 0UN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.