SCHRANKPLANIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3055603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3055603
- Numéro de demande
- EP14815452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2014
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F16M 7/00 (2006.01)A47B 91/02 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)D06F 39/12 (2006.01)
- Priorité
- NZ 61656613 11.10.2013NZ 62306514 27.03.2014NZ 62599414 06.06.2014NZ 63167614 12.09.2014
- Demande PCT
- PCT/NZ2014/000215 08.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/053637 16.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
9 entrées antérieures
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 6 avr. 2022
Rectifié
- Titulaire
- Häfele GmbH & Co. KG, Adolf-Häfele-Strasse 1, 72202 Nagold, Allemagne → Häfele SE & Co KG, Adolf-Häfele-Straße 1, 72202 Nagold, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 31 mars 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 31 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- Designerscope Limited, 19 Como Street, Takapuna, Auckland 0622, Nouvelle-Zélande → Häfele GmbH & Co. KG, Adolf-Häfele-Strasse 1, 72202 Nagold, Allemagne
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 7 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
Auckland 0632, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.