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Brevet européen · EP3055858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3055858
Numéro de demande
EP14781572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01S 7/521 (2006.01)
G10K 9/22 (2006.01)
G10K 11/00 (2006.01)
G01F 23/296 (2022.01)
G01S 15/88 (2006.01)
G10K 9/122 (2006.01)
Priorité
DE 202013104569 U 09.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/071613 09.10.2014
Publication PCT
WO2015/052269 16.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 6 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  6. 6 sept. 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pepperl + Fuchs GmbH, Lilienthalstrasse 200, 68307 Mannheim, Allemagne → Pepperl+Fuchs SE, Lilienthalstraße 200, 68307 Mannheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  7. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

KNITTEL, Thomas

67165 Waldsee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.