BESCHICHTETER FREILEITER

Brevet européen · EP3055868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3055868
Numéro de demande
EP13895379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2013
Publié
17 août 2016
Délivré
8 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 3/00 (2006.01)
H01B 7/00 (2006.01)
B24C 1/00 (2006.01)
H01B 13/16 (2006.01)
H01B 1/02 (2006.01)
H01B 7/29 (2006.01)
H02G 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201314051080 10.10.2013
Demande PCT
PCT/US2013/070154 14.11.2013
Publication PCT
WO2015/053796 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

RANGANATHAN, Sathish Kumar

Avon, IN 46123, US

OLVER, John

Blacksburg, Virginia 24060, US

MHETAR, Vijay

Westfield, Indiana 46074, US

DAVIS, Cody R.

Maineville, Ohio 45039, US

DILLARD, John

New Castle, Virginia 24127, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.