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Brevet européen · EP3056154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3056154
Numéro de demande
EP16155753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2016
Publié
17 août 2016
Délivré
8 avr. 2020
Radié
12 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/064 (2006.01)
A61B 17/068 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201562116387 P 14.02.2015
US 201615041959 11.02.2016
WO PCT/US2016/017605 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 18 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 18.04.2020

  3. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

In2Bones USA, LLC

6060 Popular Avenue, Suite 380, Memphis, TN 38119, US

Mandataire

Valipat S.A. c/o BOVARD SA Neuchâtel

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

HAWKINS WAHL, Rebecca

Escondido, CA 92025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.