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Brevet européen · EP3056188 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3056188
Numéro de demande
EP14852052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
8 août 2018
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61K 6/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013212991 10.10.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/005086 06.10.2014
Publication PCT
WO2015/052913 16.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

NOJIRI, Yamato

Tainai-shi Niigata 959-2653, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.