PULVERFÖRMIGE HAARFÄRBEZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3056190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3056190
- Numéro de demande
- EP13895185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2013
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/22 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61K 8/86 (2006.01)A61Q 5/08 (2006.01)A61Q 5/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/077268 07.10.2013
- Publication PCT
- WO2015/052757 16.04.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
HASEGAWA Mikinobu
Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP
SATO Fumiaki
Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP
MORI Emi
Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP
UESAWA Yoshiyuki
Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.