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Brevet européen · EP3056458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3056458
Numéro de demande
EP16154600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2016
Publié
17 août 2016
Délivré
20 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65H 19/22 (2006.01)
B65H 19/30 (2006.01)
B65H 19/26 (2006.01)
Priorité
IT MI20150188 10.02.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Titulaire

O.M.T. di Giannini Graziano e Damiano & C. S.N.C.

Via Di Ronco, 14, 55012 Colle di Compito, Capannori (Lucca), IT

Inventeur

GIANNINI, Damiamo

I-55012 CAPANNORI CASTELVECCHIO DI COMPITO (Lucca), IT

GIANNINI, Graziano

I-55012 CAPANNORI COLLE DI COMPITO (Lucca), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.