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Brevet européen · EP3056547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3056547
Numéro de demande
EP14867700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
27 déc. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 101/12 (2006.01)
C08K 3/08 (2006.01)
C08K 13/04 (2006.01)
H01B 1/22 (2006.01)
H01B 5/16 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
G06F 3/044 (2006.01)
C08K 7/06 (2006.01)
Priorité
JP 2013249076 02.12.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/075851 29.09.2014
Publication PCT
WO2015/083421 11.06.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Inventeur

TAGUCHI Yutaro

Komaki-shi Aichi 485-8550, JP

YOSHIKAWA Hitoshi

Komaki-shi Aichi 485-8550, JP

TORIHARA Hidetsugu

Fukuoka-shi Fukuoka 812-8581, JP

TSUJI Masaharu

Fukuoka-shi Fukuoka 812-8581, JP

TAKAHARA Atsushi

Fukuoka-shi Fukuoka 812-8581, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.