ENSEMBLE DE BARDAGE POUR LA COUVERTURE D'UNE FAÇADE

Brevet européen · EP3056629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3056629
Numéro de demande
EP16155041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2016
Publié
17 août 2016
Délivré
4 oct. 2017
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 1/34 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
Priorité
FR 1551253 16.02.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  3. 22 juil. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Imerys TC, Parc d'Activités de Limonest, 1, rue des Vergers - Silic 3, 69760 Limonest, France → EDILIANS, 65 chemin du Moulin Carron, 69570 DARDILLY, France

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  4. 5 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.01.2018

  5. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Titulaire

EDILIANS

65 chemin du Moulin Carron, 69570 DARDILLY, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

MARTINAT, Eric

01600 TREVOUX, FR

TAVERNIER, Luc

69610 SOUZY, FR

DUBOST, Daniel

69610 SAINTE FOY L'ARGENTIERE, FR

PRUDHOMME, Vincent

60480 FROISSY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.