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Brevet européen · EP3056733 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3056733
- Numéro de demande
- EP13895232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2013
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F04B 43/12 (2006.01)F04C 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/077472 09.10.2013
- Publication PCT
- WO2015/052795 16.04.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 4 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.12.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
MINATODANI, Yoji
Fuchu-shi Tokyo 183-0034, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.