Sensorenanordnung
Brevet européen · EP3056865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3056865
- Numéro de demande
- EP15000434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2015
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01D 3/036 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.