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Brevet européen · EP3056869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3056869
Numéro de demande
EP16162339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2012
Publié
17 août 2016
Délivré
1 août 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 11/24 (2006.01)
F16H 59/70 (2006.01)
G01B 7/30 (2006.01)
G01M 17/007 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
B29C 45/14 (2006.01)
Priorité
JP 2011235986 27.10.2011
Divisionnaire de
EP12843767
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Japan G.K.

3-5-8, Hisamoto,, Takatsu-ku Kawasaki-shi Kanagawa 213-8535, JP

Honda Motor Co., Ltd.

2-1-1, Minamiaoyama, Minato-ku, Tokyo 107-8556, JP

Inventeur

Minematsu, Takayuki

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8535, JP

Nakai, Takanori

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8535, JP

Fukamizu, Nobutaka

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

Kitajima, Kyoji

Tokyo, Tokyo 107-8556, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.