DETEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3056871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3056871
Numéro de demande
EP14852591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
21 oct. 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 21/00 (2006.01)
G01D 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2013212173 09.10.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/073080 02.09.2014
Publication PCT
WO2015/053012 16.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Inventeur

ARIYAMA, Minoru

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.