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Brevet européen · EP3056948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3056948
- Numéro de demande
- EP16155566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2016
- Publié
- 17 août 2016
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/22 (2006.01)G04B 1/14 (2006.01)
- Priorité
- HK 15101776 17.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 26 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.05.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 10 avr. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Master Dynamic Limited, Unit 108B-109, 1/F, Biotech Centre 1, No 9 Science Park West Avenue, Shatin, New Territories, Hong Kong, Chine → Master Dynamic Limited, Units 103-105, 1/F, 10 Science Park West, Shatin, NT, Hong Kong, Chine
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
1 entrée antérieure
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
New Territories, HK
Kowloon, HK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.