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Brevet européen · EP3057233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3057233
Numéro de demande
EP14852260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
14 mars 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/687 (2006.01)
H03K 17/24 (2006.01)
Priorité
JP 2013213205 10.10.2013
JP 2014018498 03.02.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/075781 29.09.2014
Publication PCT
WO2015/053105 16.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

AutoNetworks Technologies, Ltd.

1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP

Sumitomo Wiring Systems, Ltd

Sumitomo Wiring Systems, Ltd.

1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie-ken 510-8503, JP

Sumitomo Electric Industries, Ltd

Sumitomo Electric Industries, Ltd.

5-33, Kitahama 4-chome Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

SUGISAWA, Yuuki

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

IKUTA, Katsuya

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

FURUICHI, Masahiko

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.