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Brevet européen · EP3057376 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3057376
Numéro de demande
EP14851995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2014
Publié
17 août 2016
Délivré
13 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04W 76/02 (2009.01)
H04W 76/06 (2009.01)
H04W 36/06 (2009.01)
Priorité
JP 2013211023 08.10.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/076539 03.10.2014
Publication PCT
WO2015/053186 16.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1, Nagata-cho 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-6150, JP

Inventeur

UCHINO, Tooru

Tokyo 100-6150, JP

HANAKI, Akihito

Tokyo 100-6150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.