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Brevet européen · EP3057396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3057396
Numéro de demande
EP14802168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
17 août 2022
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01B 45/02 (2006.01)
A01C 7/00 (2006.01)
Priorité
BE 201300697 17.10.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/065407 17.10.2014
Publication PCT
WO2015/056235 23.04.2015
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 13 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  7. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

Eliet NV

Zwevegemstraat 136, 8553 Otegem, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LIETAER, Frederic

8553 Otegem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.