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Brevet européen · EP3057402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3057402
- Numéro de demande
- EP14823887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01C 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013111356 15.10.2013
- Demande PCT
- PCT/DE2014/100367 15.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/055180 23.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
BERENDSEN, Mark
NL-7044 AJ Lengel, NL
BERGERFURTH, Dennis
46459 Rees, DE
GEBBEKEN, Martin
46519 Alpen, DE
GERAATS, Marcel
41334 Nettetal, DE
GOTZEN, Christian
41751 Viersen, DE
LUKAS, Thomas
48683 Ahaus-Wüllen, DE
PAESSENS, Christian
47661 Issum, DE
WERRIES, Dieter
46519 Alpen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.