PROCEDE DE TEXTURATION D'UNE BIOMASSE DE MICROALGUES
Brevet européen · EP3057443 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3057443
- Numéro de demande
- EP14796826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A23L 17/60 (2016.01)A21D 2/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1360202 18.10.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052648 17.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/055965 23.04.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 14 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.05.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
PASSE, Damien
F-59500 Douai, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.