RAUCHLOSE TABAKPASTILLE
Brevet européen · EP3057453 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3057453
- Numéro de demande
- EP14790446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A24B 15/28 (2006.01)A24B 13/00 (2006.01)A23G 3/48 (2006.01)A23G 3/54 (2006.01)A61K 31/465 (2006.01)
- Priorité
- US 201314055449 16.10.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/060335 14.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/057603 23.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
Winston-Salem, North Carolina 27106, US
Stokesdale, North Carolina 27357, US
Lewisville, North Carolina 27023, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.