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Brevet européen · EP3057511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3057511
Numéro de demande
EP14854355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
28 déc. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 8/14 (2006.01)
Priorité
US 201361890835 P 14.10.2013
Demande PCT
PCT/US2014/060207 12.10.2014
Publication PCT
WO2015/057533 23.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Inventeur

KOVALCHECK, Steven

San Diego, CA 92109, US

BABKIN, Alexei

Dana Point, CA 92629, US

LITTRUP, Peter

Bloomfield Hills, MI 48302, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.