BUSE DE POLISSAGE DENTAIRE

Brevet européen · EP3057528 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3057528
Numéro de demande
EP14824047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
27 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61C 3/025 (2006.01)
A61C 17/02 (2006.01)
B24C 5/04 (2006.01)
B05B 1/26 (2006.01)
B24C 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1360030 15.10.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052585 10.10.2014
Publication PCT
WO2015/055923 23.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 18 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.04.2019

  6. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES

17 avenue Gustave Eiffel Zone Industrielle du Phare, 33700 Merignac, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SAXER, Ulrich

8127 Forch

CASABONNE, Thierry

33200 Bordeaux, FR

RUELLAN, Vianney

33200 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.