DISPOSITIF D'INTERFAÇAGE D'UN FLACON À PERFORER
Brevet européen · EP3057560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3057560
- Numéro de demande
- EP14784473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61J 1/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1360084 16.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/072181 16.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/055751 23.04.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 10 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
F-95440 Ecouen, FR
F-95440 Ecouen, FR
F-95380 Puiseux en France, FR
F-95250 Beauchamp, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.