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Brevet européen · EP3057626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3057626
- Numéro de demande
- EP14787121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 13188421 14.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/071660 09.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/055503 23.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 9 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
3 entrées antérieures
- 9 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Vesucta ApS, Incuba Science Park, Palle Juul-Jensens Boulevard 82, 8200 Aarhus N, Danemark → ColoLact A/S, Palle Juul-Jensens Boulevard 82, 8200 Aarhus N, Danemark
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
- 1 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 01.06.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
8000 Aarhus C, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.